Estimez les versements ordinaires de TPS et de TVQ au Québec avec les groupes de taux publiés par Revenu Québec et les limites distinctes de la réduction de 1 %. Entrez un seul total avant taxes; la feuille construit les bases TPS comprise et TVQ comprise sans téléverser le montant.
Revenu Québec applique le taux de versement de TPS aux ventes TPS comprise et celui de TVQ aux ventes TVQ comprise. La réduction de 1 % utilise aussi une limite annuelle différente dans chaque régime.
| Étape | Calcul TPS | Calcul TVQ |
|---|---|---|
| Base taxes incluses | Ventes avant taxes × 1,05 | Ventes avant taxes × 1,09975 |
| Versement brut | Base TPS comprise × 3,6 % ou 1,8 % | Base TVQ comprise × 6,6 % ou 3,4 % |
| Réduction de 1 % | Jusqu’au solde de la limite de 30 000 $ CA | Jusqu’au solde de la limite de 31 421 $ CA |
| Versement limité | Versement TPS brut − réduction | Versement TVQ brut − réduction |
Sur 20 000 $ CA avant taxes, la base TPS est de 21 000 $ CA et la base TVQ de 21 995 $ CA. Avec toute la réduction disponible, les versements limités sont de 546,00 $ CA de TPS et de 1 231,72 $ CA de TVQ, comme dans l’exemple publié.
Les mêmes 20 000 $ CA utilisent 1,8 % pour la TPS et 3,4 % pour la TVQ seulement si le test de 40 % est confirmé. Avec la réduction de première période, l’estimation est de 168,00 $ CA de TPS et de 527,88 $ CA de TVQ.
Après l’atteinte des limites annuelles de ventes taxes incluses, la réduction de 1 % est nulle pour les périodes suivantes. Le taux de versement publié continue de s’appliquer aux ventes ordinaires admissibles.
Confirmez que Revenu Québec a accepté le choix de la méthode rapide pour la période et que l’entreprise demeure admissible.
Choisissez le groupe services/général ou le groupe de revente admissible seulement après avoir vérifié le test de profil publié.
Entrez les ventes taxables ordinaires au Québec avant TPS et TVQ, sans les opérations particulières, détaxées, exonérées, d’immobilisation, d’immeuble ou hors Québec.
Entrez les ventes correspondantes des périodes antérieures du même exercice pour limiter la réduction de 1 %, puis comparez l’exportation à la déclaration en direct.
La feuille suit l’aperçu, les taux, les limites d’admissibilité et le moment du choix publiés actuellement par Revenu Québec. Les faits du compte et les opérations particulières peuvent changer le résultat.
Revenu Québec publie 3,6 % pour la TPS et 6,6 % pour la TVQ pour les entreprises qui ne sont pas admissibles au groupe de revente. Les taux s’appliquent aux ventes taxables taxes incluses, et non au montant avant taxes.
Ils sont réservés aux détaillants et grossistes admissibles. Selon Revenu Québec, le coût des biens admissibles achetés pour revente doit généralement représenter au moins 40 % des ventes taxables annuelles selon le test publié.
Lorsque le moment du choix y donne droit, elle s’applique à la première tranche de 30 000 $ CA de ventes admissibles TPS comprise et de 31 421 $ CA de ventes admissibles TVQ comprise de l’exercice. Le solde inutilisé ne passe pas à un autre exercice.
La méthode rapide tient déjà compte de la plupart des CTI/RTI d’exploitation et de stocks; ils ne sont donc généralement pas demandés séparément. Certaines immobilisations peuvent demeurer admissibles et sont hors de cette estimation.
Non. Revenu Québec utilise des limites de ventes taxables annuelles et exclut plusieurs types d’entreprises, dont certains services juridiques, comptables, actuariels, financiers, fiscaux, de tenue de livres et de préparation de déclarations.
Non. Les fournitures dans une province participante peuvent exiger d’autres taux de l’ARC, tandis que les opérations particulières peuvent exiger le plein montant de taxe. Le calculateur s’arrête au lieu de les mélanger au profil québécois.
L’outil ne fait pas le choix de la méthode, ne teste pas les ventes des associés, ne classe pas l’entreprise et ne traite ni la TVH, ni les fournitures détaxées ou exonérées, ni les immobilisations, immeubles, créances irrécouvrables, notes de crédit, échanges, secteurs particuliers, CTI/RTI, redressements, acomptes, remboursements, autocotisations, pénalités, intérêts ou champs propres au compte. Il ne produit ni ne paie une déclaration.
Envoyez la page publique bilingue à une petite entreprise québécoise qui a déjà choisi la méthode et veut vérifier les deux bases de taxe en privé.